Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZCOMPACT
ZIEMEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3070436
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2030

Présentation de la marque ZCOMPACT

Déposée le 12 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIEMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIEMEX domicilié(e) ROUTE DE SARREBOURG, CS 60102, 67269 SARRE-UNION CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ZCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZCOMPACT arrivera à expiration en date du 12 décembre 2030.

ZIEMEX a également déposé les autres marques suivantes : ZIEBLOC , RADIAPLAQUE , THERMI-PACK


ZIEMEX, Société par actions simplifiée - ROUTE DE SARREBOURG, CS 60102, 67269 SARRE-UNION CEDEX - France - SIREN 675780290


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457853 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735392 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756535 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06

Echangeurs thermiques (parties de machines). Condenseurs de vapeur (parties de machines). Echangeurs thermiques ; groupe de vide (échangeur) ; condenseur ; rebouilleur ; tour de condensation et de décantation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.