Déposée le 12 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIEMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZIEMEX domicilié(e) ROUTE DE SARREBOURG,
CS 60102,
67269 SARRE-UNION CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS,
M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70 203,
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque ZCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZIEMEX, Société par actions simplifiée - ROUTE DE SARREBOURG,
CS 60102,
67269 SARRE-UNION CEDEX - France - SIREN 675780290
Cabinet LAURENT & CHARRAS,
M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville,
CS 70 203,
42005 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457853 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20
Inscription le 10 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735392 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756535 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06
Echangeurs thermiques (parties de machines). Condenseurs de vapeur (parties de machines). Echangeurs thermiques ; groupe de vide (échangeur) ; condenseur ; rebouilleur ; tour de condensation et de décantation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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